Mentions légales

Adresse du siège social : 141, rue des Entreprises – 74550 Perrignier

Mention RCS : Perrignier

Adresse électronique : rf.vm1524645896es@li1524645896eucca1524645896

Téléphone : 04 50 72 40 26

Adresse : 141 Rue des Entreprises 74550 PERRIGNIER

Nom ou raison sociale : Syndicat des Eaux Moises et Voirons

N° d’assujettissement à la TVA : FR41257400697

N° identification : 25740069700013

Directeur de la publication : Lucien Chessel, Président du SEMV

Responsable de la rédaction : Nicolas Wilhelm, Directeur Général des Services

Conception, rédaction, mise à jour : David Libert, Sylvie Camilleri, CLM Communication, Véronique Le Cauchois, CLM Communication, Simon Malod-Dognin, CLM Communication

Crédit photos : SEMV – M. Bouvier, Sylvie Camilleri – CLM communication

 

Propriété intellectuelle

En vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation, reproduction, même partielle est interdite sans l’accord préalable du SEMV. Les photographies et schémas contenus dans le site font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle et appartiennent au SEMV. La reproduction du contenu doit mentionner comme source : le Syndicat des Eaux Moises et Voirons. Aucune exploitation commerciale des données du site ne peut être réalisée.

 

Droit d’accès des données

En vertu de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi de 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, merci d’envoyer un courriel à rf.vm1524645896es@li1524645896eucca1524645896 ou un courrier à l’adresse ci-dessus :

Syndicat des Eaux Moises et Voirons – CS 10016 – 74201 Thonon Cedex.